Déposée le 16 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERIK EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERIK EUROPE domicilié(e) ROUTE DE PONT DE LA ROCHE,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE (dossier no 2265217) - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 686 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS JEAN-LUC GARCIA domicilié(e) 81 Avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2265217) - 69720 - France.
La marque EPICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DERIK EUROPE SARL - ROUTE DE PONT DE LA ROCHE,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE (dossier no 2265217) - 26320 - France - SIREN 402686059
SOCIETE D'AVOCATS JEAN-LUC GARCIA - 81 Avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2265217) - 69720 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2265217 - Publication au BOPI 2004-05-07
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200761 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 23 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°391554 - Publication au BOPI 2004-04-23
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Sacs, malles, valises, bagages, cuir d'imitation cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussures de sports, chaussures de ski, survêtements, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports: arcs, ballons, baudriers d'escalade, cannes de golf, parapentes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, ski de neige, ski nautique, raquettes de tennis, raquette à neige
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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